TER'BILLE la véritable bille en Terre
Présentation de la marque TER'BILLE la véritable bille en Terre
Déposée le 17 mai 1999 par DESBOIS Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TER'BILLE la véritable bille en Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TER'BILLE la véritable bille en Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793550.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER'BILLE la véritable bille en Terre est expirée depuis le 17 mai 2009.
DESBOIS Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27